Lois, règlements, politiques et écrits de gestion

Services éducatifs

SE-PRO-0901- Procédure pour l'utilisation d'un programme en déficience intellectuelle
Procédure et formulaire de demande de révision de notes
Politique alimentaire
Procédures de distribution ou d’administration de médicaments prescrits dans les écoles primaires du centre de services scolaire
Politique culturelle - Secteur jeunes
SE-POL-1001 - Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage
SE-POL-1002 - Politique du transport scolaire
Politique sur les services de garde en milieu scolaire
Règles de passage de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire et du premier au second cycle du secondaire
Politique de la supervision pédagogique
Politique linguistique
SE-PRO-0806 - Procédure concernant l'expulsion d'un élève ou son transfert dans une autre école
Procédure concernant la demande de dérogation à l’éducation préscolaire 5 ans et à l’enseignement primaire
Services éducatifs dispensés dans toutes les écoles primaires et secondaires applicables à partir de 2024-2025
Services éducatifs dispensés dans toutes les écoles primaires et secondaires applicables à partir de 2025-2026
Critères d'admission et d'inscription à l'éducation préscolaire et aux ordres d'enseignement primaire et secondaire applicables à partir de 2024-2025
Critères d'admission et d'inscription à l'éducation préscolaire et aux ordres d'enseignement primaire et secondaire applicables à partir de 2025-2026
Guide de fonctionnement - Enseignement à la maison
Autorisation parentale - Enseignement à distance
Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2024-2027
Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2025-2028