Lois, règlements, politiques et écrits de gestion

Services éducatifs

Politique alimentaire
Procédures de distribution ou d’administration de médicaments prescrits dans les écoles primaires du centre de services scolaire
Politique culturelle - Secteur jeunes
SE-POL-1001 - Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage
Politique sur les services de garde en milieu scolaire
Règles de passage de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire et du premier au second cycle du secondaire
Politique de la supervision pédagogique
Politique linguistique
SE-PRO-0806 - Procédure concernant l'expulsion d'un élève ou son transfert dans une autre école
Procédure concernant la demande de dérogation à l’éducation préscolaire 5 ans et à l’enseignement primaire
Services éducatifs dispensés dans toutes les écoles primaires et secondaires applicables à partir de 2021-2022
Services éducatifs dispensés dans toutes les écoles primaires et secondaires applicables à partir de 2022-2023
Critères d'admission et d'inscription à l'éducation préscolaire et aux ordres d'enseignement primaire et secondaire applicables à partir de 2021-2022
Critères d'admission et d'inscription à l'éducation préscolaire et aux ordres d'enseignement primaire et secondaire applicables à partir de 2022-2023
Normes et modalités - Enseignement à la maison
Autorisation parentale - Enseignement à distance
Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2021-2024
Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2022-2025